Conditions générales d'utilisation et de vente

Conditions Générales d'Utilisation et de Vente — KOVA

Dernière mise à jour : 12/05/2026

Bienvenue chez KOVA. Nous avons pensé ces conditions générales pour qu'elles soient claires, justes et faciles à comprendre. Elles encadrent la relation entre KOVA et chaque personne qui réserve une séance, souscrit un abonnement ou utilise notre site internet. En réservant un cours ou en achetant une formule, tu acceptes ces conditions dans leur intégralité, prends le temps de les lire.

ARTICLE 1 — IDENTIFICATION DU PRESTATAIRE

Le site kovastudioamiens;fr (ci-après « le Site ») et le studio KOVA (ci-après « le Studio ») sont édités et exploités par :

Sybille CORBILLON, exerçant en qualité de EURL.
Adresse de l'établissement : 5 rue Bernard-Champy, 80680 St-Fuscien
SIRET : [NUMÉRO SIRET]
Code APE/NAF : [9313Z — Activités des centres de culture physique, à confirmer]
TVA intracommunautaire :
E-mail : kova.studio.services@gmail.com
Diplôme professionnel : Brevet Professionnel de la Jeunesse, de l'Éducation Populaire et du Sport (BPJEPS) — Activités de la Forme, mention C (cours collectifs) et mention D (haltérophilie-musculation)
Carte professionnelle d'éducateur sportif n°
Assurance Responsabilité Civile Professionnelle : souscrite auprès de [NOM DE L'ASSUREUR], police n° [NUMÉRO]

Hébergeur du Site : Hostinger

ARTICLE 2 — OBJET ET CHAMP D'APPLICATION

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation et de Vente (ci-après « CGU/CGV ») ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles KOVA met à disposition de ses clients (ci-après « le Client » ou « les Membres ») :

l'accès et l'utilisation du Site ;
la réservation de cours collectifs en présentiel au Studio ;
la souscription à des abonnements, formules, séances à l'unité ou carnets de séances ;
les services annexes éventuels (plan nutritionnel pour les Membres VIP, suivi personnalisé, etc.).

Ces CGU/CGV s'appliquent à toute relation contractuelle entre KOVA et le Client, à l'exclusion de toute autre condition. Le fait de réserver une séance ou de souscrire à une formule implique l'acceptation pleine, entière et sans réserve des présentes CGU/CGV.

ARTICLE 3 — DÉFINITIONS

« Studio » / « KOVA » : l'établissement situé 22 rue Creton, 80000 Amiens.
« Client » / « Membre » : toute personne physique majeure ayant réservé un cours ou souscrit à une formule. Les mineurs ne peuvent être inscrits qu'avec une autorisation parentale écrite (voir Article 8).
« Séance » : un cours collectif d'une durée définie (généralement 55 minutes), dispensé selon le planning en vigueur.
« Formule » : l'ensemble des offres commercialisées par KOVA — essential, signature, illimité, , séance à l'unité, carnet, ainsi que toute offre promotionnelle
« Site » : le site internet www.kovastudioamiens.fr et son interface de réservation.

ARTICLE 4 — DESCRIPTION DES SERVICES

4.1 Cours collectifs proposés

KOVA propose, selon le planning publié sur le Site :

Pilates Mat (classique et Swiss Ball)
Sculpt (Pilates avec petits poids)
Barre au sol (Pilates × danse classique)
Yoga Hatha
Yoga Vinyasa
Danses latine en solo
Danse commerciale

Le planning, les intervenants et les disciplines proposées peuvent évoluer. KOVA s'engage à informer ses Membres de toute modification significative dans un délai raisonnable.

4.2 Formules commercialisées

Les Formules en vigueur, leurs tarifs et leurs conditions précises figurent sur la page Tarifs du Site, qui fait partie intégrante des présentes CGU/CGV.

KOVA essential— abonnement mensuel 4 cours par mois.
KOVA Signature— abonnement mensuel 8 cours par mois.
KOVA Illimité— abonnement mensuel illimité
Séance à l'unité et Carnets de séances — formules sans engagement.

4.3 Caractère discrétionnaire de certaines prestations

Le plan nutritionnel inclus dans la Formule illimitéconstitue un accompagnement bien-être de nature pédagogique. Il ne se substitue en aucun cas à un avis médical ou à une consultation chez un diététicien-nutritionniste diplômé. En cas de pathologie, de traitement médical, de grossesse ou d'antécédent de trouble du comportement alimentaire, le Membre s'engage à consulter un professionnel de santé.

ARTICLE 5 — TARIFS ET MODALITÉS DE PAIEMENT

5.1 Prix

Les prix sont affichés en euros, toutes taxes comprises Les tarifs en vigueur sont ceux publiés sur le Site au moment de la commande.

KOVA se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Les Formules en cours ne sont pas affectées par ces évolutions jusqu'à leur terme. Les Membres ayant souscrit pendant le mois d'ouverture bénéficient d'un tarif verrouillé à vie, sous réserve du maintien continu de leur abonnement (toute interruption à 30 jours entraîne la perte de ce bénéfice).

5.2 Moyens de paiement

Le paiement s'effectue :

en ligne via le Site, par carte bancaire (paiement sécurisé par [STRIPE / PRESTATAIRE HOSTINGER PAYMENTS]) ;
sur place au Studio, par carte bancaire ou espèces ;
pour les abonnements mensuels : par prélèvement SEPA récurrent ou autorisation de prélèvement automatique sur carte bancaire.

5.3 Abonnements et reconduction

Les abonnements mensuels sont sous engagement de 6 mois . Ils sont automatiquement reconduits chaque mois à la date anniversaire, jusqu'à résiliation par le Membre dans les conditions prévues à l'Article 9.

5.4 Défaut de paiement

Tout incident de paiement (prélèvement rejeté, carte expirée, etc.) entraîne la suspension immédiate de l'accès aux cours. Le Membre dispose de 7 jours calendaires pour régulariser. Au-delà, KOVA se réserve le droit de résilier l'abonnement de plein droit.

ARTICLE 6 — RÉSERVATION DES SÉANCES

6.1 Modalités de réservation

Les réservations s'effectuent exclusivement en ligne via le Site (système bookeo) ou via l'application dédiée. Chaque cours a une capacité limitée — la réservation préalable est obligatoire.

6.2 Priorité de réservation

Pad de priorité de réservation.

6.3 Annulation par le Membre

Toute annulation doit être effectuée au minimum 24 heures avant le début du cours (sauf abonnement, 12h avant), directement via l'interface de réservation.

En cas d'annulation dans les délais : la séance est recréditée (formules au crédit) ou ne sera pas décomptée (abonnements).
En cas d'annulation hors délai ou de non-présentation (« no-show ») : la séance est due et décomptée. Aucun remboursement ne pourra être réclamé.

6.4 Annulation par KOVA

KOVA se réserve le droit d'annuler un cours en cas d'effectif insuffisant, d'indisponibilité d'un intervenant, de force majeure ou pour toute autre raison technique ou organisationnelle. Dans ce cas, les Membres sont prévenus dans les meilleurs délais et la séance est recréditée.

ARTICLE 7 — DROIT DE RÉTRACTATION

Conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client disposant de la qualité de consommateur bénéficie d'un délai de 14 jours calendaires à compter de la souscription pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision.

Exception importante : conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les prestations de services pleinement exécutées avant la fin du délai de rétractation, et dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du Client. En participant à une séance avant la fin du délai de 14 jours, le Client renonce expressément à son droit de rétractation pour les prestations déjà consommées.

Pour exercer son droit de rétractation, le Client adresse une demande écrite, datée et signée, à :

E-mail : kova.studio.services@gmail.com
Courrier : KOVA, 22 rue Creton, 80000 Amiens

Le remboursement est effectué au plus tard 14 jours après réception de la demande, par le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande, déduction faite des séances éventuellement déjà consommées au prorata.

ARTICLE 8 — CONDITIONS D'ACCÈS ET OBLIGATIONS DU MEMBRE

8.1 Conditions médicales

La pratique d'une activité physique en groupe nécessite que le Membre soit en bonne condition de santé. Le Membre déclare n'avoir aucune contre-indication médicale à la pratique des disciplines proposées. Il s'engage à informer KOVA de tout changement dans son état de santé (notamment grossesse, blessure récente, chirurgie, pathologie chronique).

8.2 Mineurs

L'accès au Studio est réservé aux personnes majeures. Les mineurs de plus de 16 ans peuvent être admis sous réserve d'une autorisation parentale écrite.

8.3 Comportement et règlement intérieur

Le Membre s'engage à respecter :

les autres Membres, les intervenants et le personnel du Studio ;
le matériel et les locaux ;
les horaires des cours (arrivée 5 minutes avant le début du cours conseillée — au-delà de 5 minutes de retard, l'accès au cours peut être refusé pour des raisons de sécurité) ;
les consignes d'hygiène (tenue propre, serviette personnelle obligatoire, chaussures de sport propres ou pieds nus selon la discipline) ;
le règlement intérieur affiché au Studio, qui fait partie intégrante des présentes CGU/CGV.

Tout comportement irrespectueux, agressif, discriminatoire ou contraire aux valeurs de KOVA pourra entraîner l'exclusion temporaire ou définitive du Studio, sans remboursement.

8.4 Effets personnels

KOVA met à disposition de ses Membres des vestiaires. Toutefois, KOVA décline toute responsabilité en cas de perte, vol ou détérioration d'effets personnels dans l'enceinte du Studio. Il est recommandé de ne pas apporter d'objets de valeur.

ARTICLE 9 — SUSPENSION, RÉSILIATION ET REMBOURSEMENT

9.1 Suspension à l'initiative du Membre

Les abonnements peuvent être suspendus pour une durée maximale de 30 jours par an, sur demande écrite adressée à kova.studio.services@gmail.com au moins 7 jours avant la date souhaitée. La suspension est accordée pour motif médical (sur justificatif), congés prolongés ou raison personnelle exceptionnelle.

9.2 Résiliation par le Membre

Le Membre peut résilier son abonnement à tout moment, sans frais, en adressant une demande écrite à kova.studio.services@gmail.comau moins 15 jours calendaires avant la fin de son engagement. À défaut, la mensualité suivante reste due.

9.3 Résiliation pour motif légitime

Le Membre peut résilier son abonnement à tout moment, sans préavis ni frais, pour l'un des motifs suivants, sur présentation d'un justificatif :

raison médicale durable rendant impossible la pratique de l'activité ;
déménagement à plus de 30 km du Studio ;
perte d'emploi ou changement professionnel majeur.

9.4 Résiliation par KOVA

KOVA peut résilier de plein droit l'abonnement d'un Membre, sans remboursement, en cas de :

non-paiement persistant ;
manquement grave au règlement intérieur ;
comportement portant atteinte aux autres Membres, aux intervenants ou à l'image du Studio.

9.5 Politique de remboursement

À l'exception des cas prévus à l'Article 7 (droit de rétractation) et à l'Article 9.3 (motif légitime), les sommes versées au titre des abonnements, séances à l'unité, carnets et offres promotionnelles ne sont pas remboursables.

ARTICLE 10 — RESPONSABILITÉ

10.1 Responsabilité de KOVA

KOVA s'engage à mettre en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer un service de qualité, dans le respect des normes de sécurité applicables aux établissements sportifs. KOVA est tenu à une obligation de moyens, et non de résultat.

KOVA ne pourra être tenu responsable :

des dommages indirects subis par le Membre ;
des conséquences d'une fausse déclaration du Membre quant à son état de santé ;
des cas de force majeure (au sens de l'article 1218 du Code civil) ;
des incidents survenus du fait du non-respect par le Membre des consignes d'un intervenant ou du règlement intérieur.

10.2 Responsabilité du Membre

Le Membre est responsable du matériel mis à sa disposition. Tout dommage causé volontairement ou par négligence pourra faire l'objet d'une demande de remboursement.

Le Membre est tenu de souscrire une assurance individuelle accident et responsabilité civile couvrant ses activités sportives. KOVA recommande la souscription d'une assurance complémentaire spécifique « pratique sportive ».

10.3 Hygiène et sécurité sanitaire

KOVA s'engage à maintenir des standards élevés d'hygiène (nettoyage régulier des locaux et du matériel, ventilation, mise à disposition de produits désinfectants). Le Membre s'engage à respecter les éventuelles consignes sanitaires en vigueur.

ARTICLE 11 — DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)

11.1 Responsable de traitement

Le responsable de traitement des données personnelles est Sybille CORBILLON, exploitant KOVA, joignable à l'adresse kova.studio.services@gmail.com

11.2 Données collectées et finalités

KOVA collecte les données suivantes :

Identification : nom, prénom, date de naissance, adresse, e-mail, téléphone — pour la gestion des inscriptions et la communication.
Santé : questionnaire de santé, certificat médical — pour la sécurité du Membre. Ces données sensibles font l'objet d'un traitement renforcé.
Paiement : les données bancaires sont collectées et conservées par les prestataires de paiement (Stripe / HOSTINGER Payments), KOVA n'y a pas directement accès.
Navigation : voir Politique de Cookies à l'Article 13.

11.3 Base légale

Les traitements reposent sur :

l'exécution du contrat (réservations, paiements, accès au Studio) ;
l'obligation légale (conservation des justificatifs comptables) ;
le consentement (communications marketing, cookies non essentiels) ;
l'intérêt légitime (sécurité, prévention de la fraude).

11.4 Durée de conservation

Données clients actifs : pendant toute la durée de la relation contractuelle, puis archivage pendant 3 ans pour prospection.
Données comptables : 10 ans.
Questionnaires de santé : durée de l'inscription, puis suppression dans un délai de 12 mois après cessation de la relation.

11.5 Droits du Membre

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, le Membre dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition, de limitation du traitement, et de portabilité de ses données. Il dispose également du droit de définir des directives relatives au sort de ses données après son décès.

Pour exercer ces droits, le Membre peut adresser sa demande à kova.studio.services@gmail.com, accompagnée d'une pièce d'identité.

En cas de manquement de KOVA à ses obligations, le Membre peut introduire une réclamation auprès de la CNIL (3 Place de Fontenoy, 75007 Paris — www.cnil.fr).

ARTICLE 12 — PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble des contenus du Site (textes, images, vidéos, logo, charte graphique, photos du Studio, séquences vidéo des cours, contenus pédagogiques, plan nutritionnel ) est la propriété exclusive de KOVA / Sybille CORBILLON ou de ses partenaires, et est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Droit à l'image : KOVA pourra être amené à prendre des photos ou vidéos au sein du Studio à des fins de communication. Le Membre est systématiquement informé en amont et son consentement écrit est sollicité avant toute publication où il serait identifiable. À défaut de consentement, aucun contenu le concernant ne sera diffusé.

ARTICLE 13 — COOKIES

Le Site utilise des cookies pour assurer son bon fonctionnement, mesurer son audience et personnaliser l'expérience utilisateur.

Lors de la première visite, un bandeau permet au visiteur d'accepter, refuser ou paramétrer les cookies. Le visiteur peut à tout moment modifier ses préférences via le lien « Gestion des cookies » en bas de page.

Les cookies utilisés se répartissent en :

Cookies essentiels : nécessaires au fonctionnement du Site (panier, session, sécurité). Non soumis au consentement.
Cookies de mesure d'audience : Google Analytics, Meta Pixel, Soumis au consentement.
Cookies publicitaires et de réseaux sociaux : Meta Pixel, Instagram. Soumis au consentement.

ARTICLE 14 — RÉCLAMATIONS ET MÉDIATION

14.1 Service client

Pour toute réclamation, le Membre peut contacter KOVA :

par e-mail : kova.studio.services@gmail.com
par courrier : KOVA, 22 rue Creton, 80000 Amiens

KOVA s'engage à apporter une réponse dans un délai de 14 jours.

14.2 Médiation de la consommation

14.3 Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges

Le Membre peut également recourir à la plateforme RLL de la Commission européenne : https://ec.europa.eu/consumers/odr

ARTICLE 15 — DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Les présentes CGU/CGV sont soumises au droit français.

En cas de litige, et après tentative de résolution amiable (voir Article 14), les juridictions françaises seront seules compétentes. Pour les Membres ayant la qualité de consommateur, conformément à l'article R631-3 du Code de la consommation, ils pourront saisir, à leur choix, soit l'une des juridictions territorialement compétentes en vertu du Code de procédure civile, soit la juridiction du lieu où ils demeuraient au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable.

ARTICLE 16 — MODIFICATION DES CGU/CGV

KOVA se réserve le droit de modifier les présentes CGU/CGV à tout moment. Les Membres seront informés de toute modification substantielle par e-mail et/ou via le Site, au moins 30 jours avant l'entrée en vigueur des nouvelles conditions. À défaut d'opposition dans ce délai, le Membre est réputé avoir accepté les nouvelles CGU/CGV.

En cas de désaccord, le Membre conserve son droit de résiliation tel que prévu à l'Article 9.

ARTICLE 17 — DISPOSITIONS DIVERSES

Nullité partielle : si une ou plusieurs stipulations des présentes CGU/CGV étaient déclarées nulles ou inopposables, les autres stipulations conserveraient leur pleine validité.

Non-renonciation : le fait pour KOVA de ne pas se prévaloir à un moment donné de l'une des présentes stipulations ne saurait être interprété comme une renonciation à s'en prévaloir ultérieurement.

Intégralité : les présentes CGU/CGV, ainsi que la politique de confidentialité, la politique de cookies et le règlement intérieur du Studio, constituent l'intégralité de l'accord entre les parties.

Document rédigé le [DATE]. Pour toute question relative à ces conditions, contacte-nous à kova.studio.services@gmail.com